Appels à projets

Octobre 2015- Juin 2016






Dans le cadre du programme d’action TEPCV (Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte), le Pays de la Haute Gironde lance un appel à projet pour soutenir les collectivités qui envisagent de réaliser des travaux pour améliorer la performance énergétique de leurs bâtiments (écoles, mairie, gymnase, salle culturelle,…) et de leurs systèmes d’éclairage public.

Les opérations de rénovation seront sélectionnées selon des critères de qualité et de performance énergétique et les travaux devront être réalisés avant juin 2016.

Cet Appel à Projets est réalisé avec le soutien de l’Etat et de la Caisse des Dépôts et Consignations, dans le cadre de l’Appel à Projets national « Territoire à énergie positive pour la croissance verte » du Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie, pour lequel le Pays de la Haute Gironde a été retenu et a conventionné avec l’Etat.

Les communes qui souhaitent répondre peuvent consulter les règlements des Appels à Projet qui contiennent les détails des appels à projet et les documents nécessaires à la candidature :

 Règlement Rénovation Bâtiment
 Fiche Projet Rénovation Bâtiment

 Règlement Éclairage Public
 Fiche Projet Éclairage Public


Calendrier de l’Appel à Projet :
 Lancement de l’Appel à Projets : 25 septembre 2015
 Date limite des candidatures : 6 novembre 2015
 Sélection des projets / jury : avant le 13 novembre 2015
 Notification de la décision : avant le 27 novembre 2015

Pour toute information à propos de ces Appels à projets, vous pouvez contacter : Anaïs Huot, Chargée de mission Développement Durable
Tél. : 05 57 42 68 90 / Mail : agenda21@pays-hautegironde.fr


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